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Forums immigration/couples mixtes autres pays européens - maj 23 nov 2009
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Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Se marier en France avec un étranger présent en France
Documents à fournir en Mairie - situation irrégulière ? - indices troubles ...
18 pierre75 54 425 Ven 6 Mai - 18:37 (2016)
Invité Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Familles franco-étrangères mariées ou non mariées : Les adoptions à l’étranger par le partenaire français des enfants de son conjoint/partenaire étranger devront être reconnues par les autorités françaises
Cour de Cassation - 8 juillet 2010 - Il n’y aura plus besoin d’en passer par une procédure d’adoption devant les autorités françaises et il n’y aurait donc plus besoin de se marier
6 Admin 2 698 Dim 21 Déc - 19:46 (2014)
pindoso Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Franco-étrangers : Campagnes de déconcentration et testament de la HALDE sur les discriminations par lieux de résidence
Nous autres réorientés dans des régions rurales sans guère d'opportunités, les familles étrangères de l'immigration qualifiée s'occuperont avec soin de nos anciens appartements urbains. Seule possibilité d'y échapper: la libre circulation européenne.
8 Admin 1 229 Ven 25 Oct - 23:39 (2013)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Les expulsions des familles Roms ou de citoyens européens sont illégales si les enfants sont scolarisés. Derrière les Roms, c'est aussi l'eneju d'imposer l'obligation de disposer d'un logement pour quiconque se réclamant de la libre circulation européenne
Le conjoint et les enfants ne peuvent être expulsés en cas de scolarisation. Valable pour quiconque fait jouer sa citoyenneté européenne, Roms, familles euro-étrangères ou familles franco-étrangères.
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31 Admin 4 922 Sam 19 Oct - 22:37 (2013)
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Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Oct. 2012 : Le Conseil Constitutionnel refuse de censurer les quotas par lieu de résidence
3 % max par commune de "détenteurs d'un titre de circulation" - Le visa long séjour est un titre de circulation - Possibilité de refus d'une domiciliation par la Mairie si le conjoint français n'y dispose pas d'un domicile
1 Admin 793 Lun 9 Sep - 20:11 (2013)
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Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Circulaire du 22 juin 2010 relative à la lutte contre les mariages simulés
Circulaire à destination des Maires et officiers d'Etat-Civil, accompagnée d'une trame d'audition des futurs époux et d'une lettre type de transmission aux autorités judiciaires
1 Admin 2 449 Mer 14 Aoû - 13:02 (2013)
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Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Arrêt McCARTHY - 5 mai 2011 - C-434/09 - Double nationalité européennes ou pas, un citoyen européen doit avoir exercé son droit à la libre circulation afin que son conjoint non-européen puisse s'en réclamer.
La Cour ne remet toutefois pas en cause les conditions dans lesquelles un citoyen européen peut se réclamer de la libre circulation européenne sans avoir pour autant à quitter physiquement son pays d'origine pour se rendre dans un autre pays européen.
1 Admin 3 327 Mar 12 Mar - 14:44 (2013)
Invité Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Guerre contre les conjoints de Français : ça cogne pour la première fois au Conseil des Ministres du 15 juin 2011
2 Admin 1 751 Jeu 8 Sep - 09:17 (2011)
Invité Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Contestation des actes d'état civil des conjoints de français - le manuel du Gisti pour contre-attaquer l'administration - Juillet 2011
Validité des actes étrangers - transcriptions - recours
1 Admin 1 716 Dim 28 Aoû - 03:31 (2011)
Invité Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages Annonce Globale : Titre de séjour: "Conjoint d'un citoyen de l'Union Européenne" vivant en France
1 missnass 8 272 Dim 31 Juil - 06:06 (2011)
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Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Nos mariages expulsés des Mairies ? Les centres de rétention en nouvelles salles des mariages ?
Les socialistes réclament que le Procureur en soit au moins informé mais l'UMP n'en veut pas
7 Admin 1 755 Jeu 7 Juil - 21:58 (2011)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : France : Nicolas Sarkozy fixe ses objectifs à Eric Besson pour 2009
C'est très mauvais pour les couples et familles franco-étrangères
23 Admin 3 618 Jeu 7 Juil - 21:34 (2011)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : L'accès à la nationalité française par mariage pourra être refusé pour défaut d'assimilation
16.000 acquisitions annuelles de la nationalité française par mariage
1 Admin 4 323 Ven 17 Juin - 20:02 (2011)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Ruiz Zambrano : droit au séjour et au travail pour les parents d'enfants européens mais pas d'accès automatique à la libre circulation européenne
Arrêt de la Cour de Justice Européenne - 8 mars 2010
2 Admin 2 818 Lun 9 Mai - 20:47 (2011)
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Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Couples et familles franco-étrangères : vivre 3 mois dans un autre pays européen pour revenir en France sans avoir à subir la ségrégation des lois nationales ni les quotas
Guide actualisé libre circulation des travailleurs européens – liens url actualisés décembre 2009
13 Admin 3 316 Mer 20 Avr - 08:18 (2011)
youky Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Le quota secret d'une immigration familiale limitée à 80 000 dossiers en 2009 est confirmé
Baisse de 12,3% des titres de séjours délivrés pour l'immigration familiale en 2009
10 Admin 3 025 Mer 20 Avr - 08:14 (2011)
youky Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Avril 2011 Guerre déclarée contre les couples mixtes : le Haut Conseil à l'Intégration demande que les conjoints de Français soient soumis aux conditions de logement et de revenus des familles étrangères pour être acceptés en France
Guerre contre les familles franco-étrangères populaires mais accès aux directives européennes protectrices pour les plus fortunées en contournant la ségrégation nationale
3 Admin 1 210 Mer 20 Avr - 08:11 (2011)
youky Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Circulaire séjour en France citoyens sous la libre circulation européenne - première mention des familles franco-étrangères - 10 septembre 2010 - IMIM1000116C
Le guide récapitulatif de la 2004/38 en France juste avant le départ d'Eric Besson de l'immigration
0 Admin 2 177 Lun 14 Mar - 03:27 (2011)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Décret n° 2010-164 du 22 février 2010 - Les recours contre les refus de visa conjoint de Français ne seront plus pris en compte par le Conseil d'Etat à partir du 1er avril 2010
Les recours devront être attaqués auprès du Tribunal Administratif de Nantes. Jusqu'à 1 an d'attente avant de pouvoir saisir la justice lors d'une demande de visa
9 Admin 4 007 Mar 23 Nov - 09:05 (2010)
bali Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Europe: Nouveau guide liberté de circulation et séjour 2004-38 - 29 sept 2010
A destination des familles euro-étrangères, pour l’instant uniquement en anglais, pas encore repris par google en date du 27 octobre 2010
0 Admin 1 266 Jeu 28 Oct - 13:21 (2010)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : France : Modification de l'ordonnance portant réforme de la filiation
Papa français ou pas français ? Enfant français ou pas Français ? Et pareil pour la mère dans certains cas. Comment l'administration pourra-t-elle contester ?
3 Admin 2 175 Jeu 23 Sep - 18:59 (2010)
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Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Quelle durée de travail dans un autre pays européen pour bénéficier des droits déclenchés par la citoyenneté européenne (réunification des familles) ?
Définition donnée par la Commission Européenne
1 Admin 1 439 Ven 3 Sep - 19:39 (2010)
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Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : EU : l'accès à la nationalité prend une dimension européenne. Il faut un droit de vote plein et entier à toutes les élections pour les familles franco-étrangères
Les Cour de Justice européennes ont inauguré la tendance, la politique reprend la balle au bond.
0 Admin 1 797 Mer 18 Aoû - 03:47 (2010)
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Pas de nouveaux messages Annonce Globale : France : Le gouvernement impose aux familles franco-étrangères des classes populaires de subventionner les taxes sur les titres de séjour des familles étrangères de l'immigration qualifiée
25 juin 2010 Nouveau relèvement des taxes de l'immigration familiale populaire : 340 euros - celles de l'immigration des familles qualifiées ne changent pas : 70 euros
4 Admin 1 294 Sam 31 Juil - 17:30 (2010)
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Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Décret 2009.471 - Tout administré peut se prévaloir des circulaires ou instructions non publiées sur circulaires.gouv.fr
Multinational.leforum.eu republie les deux lignes du discret décret du 29 avril 2009 qui nous protège de toute tentative des administrations de contester la validité d’une circulaire ou d’un texte officiel dont nous pourrions nous prévaloir
0 Admin 1 417 Dim 8 Nov - 00:04 (2009)
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Pas de nouveaux messages  Post-it : Belgique
5 Admin 2 958 Ven 6 Mai - 17:22 (2011)
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Pas de nouveaux messages  Post-it : Danemark
1 Admin 998 Mer 9 Mar - 14:39 (2011)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Post-it : Hollande
3 Admin 957 Mar 28 Sep - 21:09 (2010)
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Pas de nouveaux messages  Post-it : Suisse
12 Admin 1 101 Lun 7 Juin - 09:58 (2010)
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Pas de nouveaux messages  Post-it : Italie
4 Admin 1 888 Sam 5 Juin - 01:53 (2010)
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Pas de nouveaux messages  Post-it : Royaume-Uni
2 Admin 807 Mer 2 Juin - 19:13 (2010)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Post-it : Allemagne
3 Admin 1 007 Mar 27 Avr - 02:28 (2010)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Post-it : Irlande
1 Admin 557 Ven 5 Mar - 00:00 (2010)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Post-it : Autriche
2 Admin 588 Sam 6 Fév - 04:04 (2010)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Accuser de polygamie a cause d’une transcription de divorce tardive
0 Rablai 212 Mer 16 Sep - 16:16 (2015)
Rablai Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Problemes pour obtenir l' attestation de formation linguistique du CAI
3 fabrice 1 115 Mar 21 Juil - 21:26 (2015)
vincentc77 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  transcription d'acte de naissance
0 richard 209 Ven 12 Sep - 00:36 (2014)
richard Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  refus de trancription acte de naissance de mon fils
6 steste 2 255 Jeu 12 Déc - 00:47 (2013)
will Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Mariage avec un tunisien italien
1 delassia 302 Lun 25 Fév - 10:15 (2013)
BF59 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  jeune homme il cherche la vie en france
1 senouci90 291 Jeu 27 Sep - 15:32 (2012)
Réaliste Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  service national
service national
0 milou 249 Lun 10 Sep - 13:19 (2012)
milou Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  service national
service national
0 milou 337 Dim 9 Sep - 13:10 (2012)
milou Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages mariage
mariage
1 djamila 253 Ven 24 Aoû - 11:28 (2012)
BF59 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  visa pour conjoint U.Europeenne
0 f.sadak 296 Mer 25 Juil - 02:50 (2012)
f.sadak Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Ou se marier?!!!!
1 bettyboopmw 355 Ven 6 Avr - 09:33 (2012)
BF59 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  mariage en france avec un marocain qui a un visas italien
0 bouchra 405 Lun 31 Oct - 01:25 (2011)
bouchra Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  DEMANDE DE CERTIFICAT DE NATIONALTE FRANCAISE
KHALED99187@YAHOO.FR
1 AL CHIKH 412 Jeu 13 Oct - 15:10 (2011)
Chaville92 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Parent d’un citoyen de l’UE/EEE ?
visa conjiont court sejour refuse
1 dijan1985 405 Jeu 13 Oct - 15:05 (2011)
Chaville92 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  domande de certaficat de nationalite francaise
0 al chikh 292 Mar 4 Oct - 19:54 (2011)
al chikh Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages Titre de séjour:" membre de famille d'un citoyen de l'union"
1 missnass 2 089 Sam 30 Juil - 02:01 (2011)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Transcription
Deux fois divorce de la meme personne ...
6 Riads 2 302 Ven 24 Juin - 15:06 (2011)
Chaville92 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages regroupement familliale
0 nassi 314 Mer 11 Mai - 15:30 (2011)
nassi Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Blog pour ressortissants de certains pays arabisants
0 Chaville92 284 Mar 26 Avr - 17:37 (2011)
Chaville92 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Refus visa d’entrée en France de long séjour de conjoint Francais
4 Pasjess 1 808 Mer 5 Jan - 21:06 (2011)
Pasjess Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  visa long sejour conjoint de francais
2 elhy_11 1 250 Lun 27 Déc - 16:15 (2010)
mouna29 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages repondeez moi urgent svp
comment faire pur avoir un rendez vous au consulat de france à oran?
1 soumia 752 Mer 3 Nov - 02:34 (2010)
CyberCola Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Travailler avec la récépissé de demande de titre de sejour
2 lupflamind 2 176 Ven 1 Oct - 02:13 (2010)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Avril 2010 : Répression coordonnée des mariages euro-étrangers à l'échelle européenne
Irlande, Royaume-Uni, Suisse, Italie, France - Sélection géographique des expulsés : Nigérians et africains anglophones
6 Admin 1 337 Lun 12 Juil - 07:40 (2010)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Suisse : Le Tribunal Fédéral force la Suisse à abandonner la condition du séjour légal préalable du conjoint étranger dans le cadre de la libre circulation européenne. Respect de l'arrêt Metock
Les familles franco-étrangères mariées se rendant en Suisse dans le cadre de la législation européenne sont désormais protégées.
5 Admin 993 Lun 5 Juil - 16:34 (2010)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Conseils du Monde pour utiliser les traducteurs automatiques et dépasser la censure
La solution la plus fiable : utiliser en parallèle google translator et systran pour traduire un même texte
1 Admin 578 Ven 25 Juin - 18:41 (2010)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  visa long sejour royaume uni
3 joslene08 634 Mar 1 Juin - 23:03 (2010)
joslene08 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  conjoint français depuis 2005
titre de sejour pour conjoint français
10 lassy 699 Mar 6 Avr - 19:00 (2010)
lassy Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Histoire du droit au mariage en Suisse
0 Chaville92 875 Dim 21 Mar - 16:16 (2010)
Chaville92 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Précisions titre de séjour "européen"
8 Iria 2 717 Sam 20 Fév - 03:38 (2010)
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