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Mairies : Procédures, délais et recours pour les mariages franco-étrangers
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Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Se marier en France avec un étranger présent en France
Documents à fournir en Mairie - situation irrégulière ? - indices troubles ...
18 pierre75 47 244 Ven 6 Mai - 18:37 (2016)
Invité Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Familles franco-étrangères mariées ou non mariées : Les adoptions à l’étranger par le partenaire français des enfants de son conjoint/partenaire étranger devront être reconnues par les autorités françaises
Cour de Cassation - 8 juillet 2010 - Il n’y aura plus besoin d’en passer par une procédure d’adoption devant les autorités françaises et il n’y aurait donc plus besoin de se marier
6 Admin 2 579 Dim 21 Déc - 19:46 (2014)
pindoso Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Franco-étrangers : Campagnes de déconcentration et testament de la HALDE sur les discriminations par lieux de résidence
Nous autres réorientés dans des régions rurales sans guère d'opportunités, les familles étrangères de l'immigration qualifiée s'occuperont avec soin de nos anciens appartements urbains. Seule possibilité d'y échapper: la libre circulation européenne.
8 Admin 1 155 Ven 25 Oct - 23:39 (2013)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Les expulsions des familles Roms ou de citoyens européens sont illégales si les enfants sont scolarisés. Derrière les Roms, c'est aussi l'eneju d'imposer l'obligation de disposer d'un logement pour quiconque se réclamant de la libre circulation européenne
Le conjoint et les enfants ne peuvent être expulsés en cas de scolarisation. Valable pour quiconque fait jouer sa citoyenneté européenne, Roms, familles euro-étrangères ou familles franco-étrangères.
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31 Admin 4 670 Sam 19 Oct - 22:37 (2013)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Oct. 2012 : Le Conseil Constitutionnel refuse de censurer les quotas par lieu de résidence
3 % max par commune de "détenteurs d'un titre de circulation" - Le visa long séjour est un titre de circulation - Possibilité de refus d'une domiciliation par la Mairie si le conjoint français n'y dispose pas d'un domicile
1 Admin 740 Lun 9 Sep - 20:11 (2013)
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Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Circulaire du 22 juin 2010 relative à la lutte contre les mariages simulés
Circulaire à destination des Maires et officiers d'Etat-Civil, accompagnée d'une trame d'audition des futurs époux et d'une lettre type de transmission aux autorités judiciaires
1 Admin 2 088 Mer 14 Aoû - 13:02 (2013)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Arrêt McCARTHY - 5 mai 2011 - C-434/09 - Double nationalité européennes ou pas, un citoyen européen doit avoir exercé son droit à la libre circulation afin que son conjoint non-européen puisse s'en réclamer.
La Cour ne remet toutefois pas en cause les conditions dans lesquelles un citoyen européen peut se réclamer de la libre circulation européenne sans avoir pour autant à quitter physiquement son pays d'origine pour se rendre dans un autre pays européen.
1 Admin 3 130 Mar 12 Mar - 14:44 (2013)
Invité Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Guerre contre les conjoints de Français : ça cogne pour la première fois au Conseil des Ministres du 15 juin 2011
2 Admin 1 657 Jeu 8 Sep - 09:17 (2011)
Invité Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Contestation des actes d'état civil des conjoints de français - le manuel du Gisti pour contre-attaquer l'administration - Juillet 2011
Validité des actes étrangers - transcriptions - recours
1 Admin 1 601 Dim 28 Aoû - 03:31 (2011)
Invité Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages Annonce Globale : Titre de séjour: "Conjoint d'un citoyen de l'Union Européenne" vivant en France
1 missnass 7 415 Dim 31 Juil - 06:06 (2011)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Nos mariages expulsés des Mairies ? Les centres de rétention en nouvelles salles des mariages ?
Les socialistes réclament que le Procureur en soit au moins informé mais l'UMP n'en veut pas
7 Admin 1 671 Jeu 7 Juil - 21:58 (2011)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : France : Nicolas Sarkozy fixe ses objectifs à Eric Besson pour 2009
C'est très mauvais pour les couples et familles franco-étrangères
23 Admin 3 477 Jeu 7 Juil - 21:34 (2011)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : L'accès à la nationalité française par mariage pourra être refusé pour défaut d'assimilation
16.000 acquisitions annuelles de la nationalité française par mariage
1 Admin 3 932 Ven 17 Juin - 20:02 (2011)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Ruiz Zambrano : droit au séjour et au travail pour les parents d'enfants européens mais pas d'accès automatique à la libre circulation européenne
Arrêt de la Cour de Justice Européenne - 8 mars 2010
2 Admin 2 703 Lun 9 Mai - 20:47 (2011)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Couples et familles franco-étrangères : vivre 3 mois dans un autre pays européen pour revenir en France sans avoir à subir la ségrégation des lois nationales ni les quotas
Guide actualisé libre circulation des travailleurs européens – liens url actualisés décembre 2009
13 Admin 3 147 Mer 20 Avr - 08:18 (2011)
youky Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Le quota secret d'une immigration familiale limitée à 80 000 dossiers en 2009 est confirmé
Baisse de 12,3% des titres de séjours délivrés pour l'immigration familiale en 2009
10 Admin 2 912 Mer 20 Avr - 08:14 (2011)
youky Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Avril 2011 Guerre déclarée contre les couples mixtes : le Haut Conseil à l'Intégration demande que les conjoints de Français soient soumis aux conditions de logement et de revenus des familles étrangères pour être acceptés en France
Guerre contre les familles franco-étrangères populaires mais accès aux directives européennes protectrices pour les plus fortunées en contournant la ségrégation nationale
3 Admin 1 104 Mer 20 Avr - 08:11 (2011)
youky Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Circulaire séjour en France citoyens sous la libre circulation européenne - première mention des familles franco-étrangères - 10 septembre 2010 - IMIM1000116C
Le guide récapitulatif de la 2004/38 en France juste avant le départ d'Eric Besson de l'immigration
0 Admin 2 014 Lun 14 Mar - 03:27 (2011)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Décret n° 2010-164 du 22 février 2010 - Les recours contre les refus de visa conjoint de Français ne seront plus pris en compte par le Conseil d'Etat à partir du 1er avril 2010
Les recours devront être attaqués auprès du Tribunal Administratif de Nantes. Jusqu'à 1 an d'attente avant de pouvoir saisir la justice lors d'une demande de visa
9 Admin 3 866 Mar 23 Nov - 09:05 (2010)
bali Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Europe: Nouveau guide liberté de circulation et séjour 2004-38 - 29 sept 2010
A destination des familles euro-étrangères, pour l’instant uniquement en anglais, pas encore repris par google en date du 27 octobre 2010
0 Admin 1 163 Jeu 28 Oct - 13:21 (2010)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : France : Modification de l'ordonnance portant réforme de la filiation
Papa français ou pas français ? Enfant français ou pas Français ? Et pareil pour la mère dans certains cas. Comment l'administration pourra-t-elle contester ?
3 Admin 2 094 Jeu 23 Sep - 18:59 (2010)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Quelle durée de travail dans un autre pays européen pour bénéficier des droits déclenchés par la citoyenneté européenne (réunification des familles) ?
Définition donnée par la Commission Européenne
1 Admin 1 369 Ven 3 Sep - 19:39 (2010)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : EU : l'accès à la nationalité prend une dimension européenne. Il faut un droit de vote plein et entier à toutes les élections pour les familles franco-étrangères
Les Cour de Justice européennes ont inauguré la tendance, la politique reprend la balle au bond.
0 Admin 1 702 Mer 18 Aoû - 03:47 (2010)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages Annonce Globale : France : Le gouvernement impose aux familles franco-étrangères des classes populaires de subventionner les taxes sur les titres de séjour des familles étrangères de l'immigration qualifiée
25 juin 2010 Nouveau relèvement des taxes de l'immigration familiale populaire : 340 euros - celles de l'immigration des familles qualifiées ne changent pas : 70 euros
4 Admin 1 230 Sam 31 Juil - 17:30 (2010)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Annonce Globale : Décret 2009.471 - Tout administré peut se prévaloir des circulaires ou instructions non publiées sur circulaires.gouv.fr
Multinational.leforum.eu republie les deux lignes du discret décret du 29 avril 2009 qui nous protège de toute tentative des administrations de contester la validité d’une circulaire ou d’un texte officiel dont nous pourrions nous prévaloir
0 Admin 1 343 Dim 8 Nov - 00:04 (2009)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Post-it : Les délais susceptibles de retarder le mariage en Mairie. Que faire ?
La Mairie rechigne ? Le Procureur est saisi ?
20 Admin 12 515 Mar 2 Fév - 13:13 (2016)
martine Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Post-it : Circulaire sur refus illégal de célébrer un mariage de la part d'un officier d'état civil
Ministère de l'Intérieur - 19 juin 2013
0 Admin 246 Mer 16 Oct - 21:13 (2013)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Post-it : Pourquoi et comment imposer le respect du droit à se marier en France ? Que faire quand le Consulat bloque le visa pour mariage ?
Fiche d'info + exemple de jurisprudence du Conseil d'Etat
1 Admin 2 380 Mer 3 Sep - 18:23 (2008)
BF59 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  recoure de visa conjoint francais
2 zakaria 358 Hier à 00:37 (2016)
nadiakard Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages opposition à notre mariage
peut-on nous pacser aprés un refus pour notre mariage
0 herlud95 58 Dim 10 Juil - 17:53 (2016)
herlud95 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  mariage d'un etranger
mariage a l'etranger
0 elias 147 Lun 20 Juin - 20:35 (2016)
elias Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  mariage franco algérien
à propos de l'enquête du procureur
0 kali87 90 Mer 2 Mar - 14:19 (2016)
kali87 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Mariage franco algérien en france
mariage franco algerien
10 sara 4 978 Mar 1 Mar - 20:32 (2016)
selim Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  mariage avec mon américain
0 louise2016 55 Ven 5 Fév - 13:32 (2016)
louise2016 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Transcription
0 Nounou 62 Jeu 4 Fév - 00:26 (2016)
Nounou Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Transcription
0 Nounou 65 Jeu 4 Fév - 00:18 (2016)
Nounou Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  recherche
recherche
0 christinelarose 100 Ven 27 Nov - 13:33 (2015)
christinelarose Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  belge dont la compagne bolivienne est enceinte et visas
droits a obtenir un visa vers Europe et conditions
3 demian 124 Dim 1 Nov - 18:09 (2015)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Mariage franco etranger
0 Lok'hiaa 119 Lun 31 Aoû - 02:12 (2015)
Lok'hiaa Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  mariage franco algerien
echec mariage franco algerien
1 misslarba 274 Jeu 11 Déc - 20:11 (2014)
olivee Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages le mariage mixte
le dossier de mariage est chez un procureur
1 walid 354 Mer 16 Avr - 13:02 (2014)
Anouck Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages Enquete du procureur - publication des bancs apres son accord
URGENT/ Je dois me marier au plus vite, je recherche une réponse avec une loi pour ma mairie
0 wardanaim 285 Mar 8 Avr - 11:49 (2014)
wardanaim Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  La suite de notre mariage franco / marocain
Procédure à la préfecture
0 Anouck 264 Ven 28 Fév - 20:54 (2014)
Anouck Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Mariage Franco Marocain
attente audition suite dépose du dossier complet de mariage
10 Anouck 588 Mer 16 Oct - 10:03 (2013)
Anouck Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages questions
mariage
0 anonymat 294 Lun 25 Fév - 13:36 (2013)
anonymat Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  mariage en france
mariage franco -etranger
1 Tinah 288 Jeu 24 Jan - 10:31 (2013)
BF59 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  renseignement
1 Invité 261 Mar 8 Jan - 06:15 (2013)
rayonne Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Mariage avec une étrangère domiciliée en Serbie
2 Koko 4 024 Dim 19 Aoû - 15:06 (2012)
Roe Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  je suis enceinte et sans papier et veux me marier d'un irlandais
je suis une gabonaise!
0 nina 307 Ven 13 Juil - 11:26 (2012)
nina Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  CCAM
mariage avant CCAM
0 jjohn01 334 Lun 28 Nov - 22:12 (2011)
jjohn01 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  mariage en france en présence du conjoint étranger
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2 ]
54 fikosou 4 945 Jeu 10 Nov - 15:13 (2011)
Chaville92 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  mariage franco algerien avec visa C
0 scybal 484 Lun 7 Nov - 14:55 (2011)
scybal Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Mariage en France avec ma fiancée chinoise
4 nicolas 1 580 Lun 14 Fév - 11:45 (2011)
BF59 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages Transcription d'état civil qui dure
12 zanaka 6 134 Mar 2 Nov - 20:23 (2010)
zanaka Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  éclaircissement sur le mariage avec un etranger vivant en france
2 nabil54 781 Mer 27 Oct - 18:06 (2010)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Mariage Franco-Nigerian
1 priscipessina 1 347 Mer 1 Sep - 12:47 (2010)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Join my spouse in France
1 victoria1 380 Ven 27 Aoû - 02:09 (2010)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Contrairement aux exigences de certaines Mairies, le certificat de coutume n'est pas nécessaire lorsque conventions bilétérales
Que faire quand la mairie bloque à ce titre le mariage d'un futur conjoint maghrébin ?
0 mouna29 984 Mer 7 Juil - 10:55 (2010)
mouna29 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  En attendant la transcription
Que faire pendant?
5 Sam75 1 033 Sam 10 Avr - 20:02 (2010)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages Mariage en France ou au Maroc ?
2 laguill 958 Sam 20 Fév - 23:03 (2010)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Comment demander une attestation du certificat de non opposition.
3 avalone 810 Mar 16 Fév - 16:39 (2010)
BF59 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  mariage franco-algérien - comment le faire venir en France ?
DEMANDE DE CONSEILS
3 rouge 1 557 Sam 6 Fév - 23:57 (2010)
rouge Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages Se marié ou pas
7 chacha81 663 Ven 22 Jan - 14:40 (2010)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Mariage en France entre un Français et une personne de l'Est
Mariage et visa de long séjour
7 Chaville92 702 Sam 28 Nov - 18:33 (2009)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  responsabilité de l'officier d'état civil consulaire ou terr
question sénatoriale
1 BF59 1 694 Jeu 1 Oct - 00:30 (2009)
Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages transcription mariage sur l'état civil français
7 seloua 1 414 Mer 30 Sep - 14:17 (2009)
BF59 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages mariage franco algerien en france
1 éspoire 1 013 Mer 9 Sep - 16:31 (2009)
BF59 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  documents à fournir au niveau de la préfecture
documents à fournir pour l'obtention de la carte de séjour au niveau de la préfecture
4 sara 1 191 Mar 30 Juin - 15:31 (2009)
sara Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages  Visa en vue de mariage
1 mouna29 3 507 Ven 19 Juin - 17:19 (2009)
BF59 Voir le dernier message
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